Mentions légales
caen-numisma-or-et-argent.com
Ce site est édité par : DUFEIL ANTIQUITES
SARL au capital variable de 8 000,00
établie au 34 RUE DE BRAS 14000 CAEN
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés de Caen sous le numéro 41495910600017
N° TVA : FR 88414959106
Tél : 02 31 86 43 38
E-mail : dufeilantiquites@bbox.fr
Directeur de la publication : Alain Dufeil
Hébergeur: SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Droits d'auteur et responsabilité
Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site caen-numisma-or-et-argent.com sont la propriété de la société Dufeil Antiquités.
Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site caen-numisma-or-et-argent.com autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le site caen-numisma-or-et-argent.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. Alain Dufeil s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site caen-numisma-or-et-argent.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Informations personnelles et libertés
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site caen-numisma-or-et-argent.com. Le destinataire des données est uniquement le site caen-numisma-or-et-argent.com
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par e-mail à dufeilantiquites@bbox.fr, adresse CAEN NUMISMA 34 rue de Bras 14000 CAEN.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Tribunaux compétents
En cas de litige seuls seront compétents les tribunaux français.
